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Ordre du Jour du Conseil Communal du 28 novembre 2017

CONSEIL COMMUNAL - SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2017

A 19 HEURES 30

ORDRE DU JOUR

 

  1. Allocation de fin d’année au personnel communal – Principe d’octroi
  1. Assemblée Générale ordinaire de l’Intercommunale ETA ALTERIA du 20 décembre 2017
  1. Assemblée Générale ordinaire de l’Intercommunale IRSIA du 20 décembre 2017
  1. Assemblée Générale ordinaire de l’Intercommunale IMIO du 14 décembre 2017
  1. Assemblée Générale extraordinaire de ORES Assets du 21 décembre 2017
  1. Centrale de marchés de la Province de Hainaut – Approbation de la nouvelle convention
  1. Rénovation de la toiture du Hall de maintenance – Approbation du cahier spécial des charges amendé
  1. Enseignement – Règlement de travail du personnel directeur, enseignant et non assimilé – Adoption
  1. Enseignement – Projets d’actions d’encadrement différencié
  1. Groupe scolaire d’Eugies – Co-accueil – Avenant à la convention d’occupation d’un établissement communal
  1. Dénomination de deux nouvelles voiries du lotissement dit « Fours-à-Chaux »
  1. CPAS – Budget 2017 – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2
  1. Subsides 2017 non nominatifs
  1. Fabrique d’Eglise Saint-Joseph – Budget 2018
  1. Fabrique d’Eglise Sainte Aldegonde – Modification budgétaire ordinaire n°1
  1. Synode protestant de Frameries – Modification budgétaire ordinaire n°1
  1. Adoption du procès verbal de la dernière séance.