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Ordre du jour - Conseil communal – Séance du 27 mai 2019

CONSEIL COMMUNAL – SEANCE DU 27 mai 2019

A 19 heures 30

 

 

1.

Désignation des Administrateurs au sein des Intercommunales

2.

SWDE - Assemblée Générale Extraordinaire

3.

ORES - Assemblée Générale du 29 mai 2019

4.

IMIO - Assemblée Générale Ordinaire

5.

Encadrement Différencié - 2019-2020 - Moyens octroyés du 1er septembre 2019 au 30 juin 2020- MB 2019

6.

Impositions Communales - Redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur les lieux assimilés à la voie publique (Zone Bleue)

7.

Compte Communal 2018 - Arrêt définitif

8.

Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31/12/2018

9.

Avenant définitif Convention ZACC Piérard – Mise en vente de la ZACC

10.

Délégation à la signature des documents administratifs du Service Administratif des Travaux : Urbanisme, Marchés Publics et Environnement

11.

Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité : Désignation des membres et approbation du Règlement d’Ordre Intérieur - Présentation au Conseil Communal

12.

Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine (CRHa) : validation du programme d'actions 2020-2022.

13.

Renouvellement de l'adhésion de la commune à la Centrale d'achats ORES Assets

14.

PCS: rapport financier 2018

15.

Article 18: rapport financier 2018

16.

PCS 2020-2025

17.

PSSP: rapport financier 2018

18.

2ème appel à projet 2018 "prévention de la radicalisation violente" rapports d'évaluation et financier

19.

Green Deal Cantines Durables - convention

20.

Adoption du Procès-Verbal de la dernière séance