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Ordre du jour du Conseil Communal : Séance du 18 décembre 2018

CONSEIL COMMUNAL - SEANCE DU 18 DECEMBRE 2018 A 19 HEURES 30

ORDRE DU JOUR

  1. Conseils Communaux – Calendrier – Année 2019 – Arrêt
  2. Délégation de Pouvoirs du Conseil Communal
  3. Commissions Communales – Désignation des représentants
  4. Intercommunales - Déclaration d’apparentement
  5. Désignation du Conseil d’Administration de la Régie Communale Autonome
  1. Caisse Communale – Procès-verbal de vérification à la date du 30/09/2018
  1. Vote d’un douzième provisoire
  1. Subsides 2018
  1. Enseignement – Plan de pilotage – conventions – désignation d’un référent
  1. Enseignement – Projet général d’action d’encadrement différencié
  1. Enseignement – Augmentation de cadre en maternel – ratification
  1. Avantages sociaux – convention d’octroi d’avantages sociaux – paiement des garderies
  1. Accueil Temps Libre – Approbation du Plan d’action 2018 – 2019
  1. Accueil Temps Libre – Approbation des modifications du Programme de coordination locale de l’enfance (CLE)
  1. Mise en vente de terrains sis sentiers Saint-Rémy cadastrés C255 L et C255 N et mise en vente de la Cure sise Sentier Saint-Rémy, 2
  1. Placement d’un escalier de secours Pavillon de la Garde – Utilisation de l’article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
  1. Adoption du procès-verbal de la dernière séance.