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Ordre du Jour du Conseil communal du jeudi 28 mai 2020

CONSEIL COMMUNAL – SEANCE DU JEUDI 28 mai 2020

A 19h00

Ordre du jour du Conseil Communal du 28 mai 2020 en fichier pdf

1.

Remplacement temporaire d'une Conseillère Communale pendant son congé de maternité

2.

Convention Be alert - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

3.

Approbation du Budget communal 2020 - Information - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

4.

Arrêt des chiffres de population scolaire en primaire au 15 janvier 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

5.

Augmentations de cadre en maternel au 16 mars 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

6.

Emplois vacants au 15 avril 2020 dans l'enseignement fondamental - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

7.

Emplois vacants en religion au 15 avril 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

8.

Psychomotricité - Ajustements au 16 mars 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

9.

Acquisition de machines à affranchir - Marché conjoint Commune/CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

10.

Elaboration d'un schéma d'orientation locale et de son rapport d'incidences environnementales - Périmètre Donaire - Approbation des conditions et du mode de passation - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

11.

Bibliothèque - Demande de reconnaissance - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

12.

Académie de Musique - Emplois vacants au 15 avril 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

13.

Académie de Musique - chiffres de population au 31 janvier 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

14.

PCS: rapport financier 2019 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

15.

Article 18: rapport financier 2019 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril

16.

ASBL Maison de la Jeunesse et de la Solidarité - Désignation d'un représentant

17.

IMIO - Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 2020

18.

HYGEA - Assemblée Générale du 23 juin 2020

19.

IDEA - Assemblée Générale du 24 juin 2020

20.

CHUPMB - Assemblée Générale Ordinaire du 25 juin 2020

21.

Ores Assets - Assemblée Générale du 18 juin 2020

22.

Modification de l'article 98 du statut Administratif relatif au congé parental

23.

Subsides communaux 2020

24.

Covid - 19 - Allègement fiscal des indépendants.

25.

Amendes administratives - Conventions de partenariat - Modifications.

26.

Réglement d'ordre intérieur des écoles communales- Adaptation

27.

Encadrement Différencié - 2020-2021 - Moyens octroyés du 1er septembre 2020 au 30 juin 2021

28.

Acquisition – Parcelles appartenant à Elia, B 212 y4 et B 212 d5, sises Chemin Vert – Projet d’acte

29.

Convention – Servitude pour passage de câbles en sous sol – parcelle communal B 692 H à Eugies

30.

Vente d’une bande de terrain sise rue de Taisnières à Sars-la-Bruyère - Projet d'acte

31.

Application de peinture intumescente sur les éléments métalliques du tennis couvert - Approbation des conditions et du mode de passation

32.

Fourniture de masques en tissu - Marché conjoint Commune/CPAS - Recours à l’article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation

33.

Stérilisation des chats errants - renouvellement de la convention

34.

Article 20: conventions de partenariat

35.

Appel d'accompagnement pour la mise en place d'un Master Plan - Désignation d'un auteur de projet - Utilisation de l'Article L1311-15

36.

Adoption du procès-verbal de la dernière séance