Ordre du Jour du Conseil communal du jeudi 28 mai 2020
CONSEIL COMMUNAL – SEANCE DU JEUDI 28 mai 2020
A 19h00
Ordre du jour du Conseil Communal du 28 mai 2020 en fichier pdf
1. |
Remplacement temporaire d'une Conseillère Communale pendant son congé de maternité |
2. |
Convention Be alert - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
3. |
Approbation du Budget communal 2020 - Information - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
4. |
Arrêt des chiffres de population scolaire en primaire au 15 janvier 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
5. |
Augmentations de cadre en maternel au 16 mars 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
6. |
Emplois vacants au 15 avril 2020 dans l'enseignement fondamental - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
7. |
Emplois vacants en religion au 15 avril 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
8. |
Psychomotricité - Ajustements au 16 mars 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
9. |
Acquisition de machines à affranchir - Marché conjoint Commune/CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
10. |
Elaboration d'un schéma d'orientation locale et de son rapport d'incidences environnementales - Périmètre Donaire - Approbation des conditions et du mode de passation - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
11. |
Bibliothèque - Demande de reconnaissance - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
12. |
Académie de Musique - Emplois vacants au 15 avril 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
13. |
Académie de Musique - chiffres de population au 31 janvier 2020 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
14. |
PCS: rapport financier 2019 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
15. |
Article 18: rapport financier 2019 - Confirmation par le Conseil Communal de la décision du Collège Communal du 02 avril |
16. |
ASBL Maison de la Jeunesse et de la Solidarité - Désignation d'un représentant |
17. |
IMIO - Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 2020 |
18. |
HYGEA - Assemblée Générale du 23 juin 2020 |
19. |
IDEA - Assemblée Générale du 24 juin 2020 |
20. |
CHUPMB - Assemblée Générale Ordinaire du 25 juin 2020 |
21. |
Ores Assets - Assemblée Générale du 18 juin 2020 |
22. |
Modification de l'article 98 du statut Administratif relatif au congé parental |
23. |
Subsides communaux 2020 |
24. |
Covid - 19 - Allègement fiscal des indépendants. |
25. |
Amendes administratives - Conventions de partenariat - Modifications. |
26. |
Réglement d'ordre intérieur des écoles communales- Adaptation |
27. |
Encadrement Différencié - 2020-2021 - Moyens octroyés du 1er septembre 2020 au 30 juin 2021 |
28. |
Acquisition – Parcelles appartenant à Elia, B 212 y4 et B 212 d5, sises Chemin Vert – Projet d’acte |
29. |
Convention – Servitude pour passage de câbles en sous sol – parcelle communal B 692 H à Eugies |
30. |
Vente d’une bande de terrain sise rue de Taisnières à Sars-la-Bruyère - Projet d'acte |
31. |
Application de peinture intumescente sur les éléments métalliques du tennis couvert - Approbation des conditions et du mode de passation |
32. |
Fourniture de masques en tissu - Marché conjoint Commune/CPAS - Recours à l’article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation |
33. |
Stérilisation des chats errants - renouvellement de la convention |
34. |
Article 20: conventions de partenariat |
35. |
Appel d'accompagnement pour la mise en place d'un Master Plan - Désignation d'un auteur de projet - Utilisation de l'Article L1311-15 |
36. |
Adoption du procès-verbal de la dernière séance |