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Ordre du Jour du Conseil Communal du 25 juin 2018

CONSEIL COMMUNAL - SEANCE DU 25 JUIN 2018

A 19 HEURES 30

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Assemblée Générale Ordinaire de l’Intercommunale IGRETEC
  2. Assemblée Générale Ordinaire de l’IPFH
  3. Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire de l’Intercommunale HYGEA
  4. Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire de l’IDEA
  5. Assemblée Générale de l’Intercommunale ORES Assets
  6. Assemblée Générale du Holding Communal SA en liquidation
  7. Assemblées Générales ordinaires et extraordinaire du CHUPMB
  8. Assemblée Générale de l’Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays
  9. Modification des statuts de la Régie Communale Autonome de Frameries
  10. Désignation d’agents communaux dans le cadre du décret « impétrants »
  11. Aménagement parking Académie – FRIC – Approbation des conditions et du mode de passation
  12. Création de 2 plateaux ralentisseurs rue César Depaepe – Approbation des conditions et du mode de passation
  13. Digitalisation des cimetières de l’entité et gestion de ceux-ci avec contrat de maintenance – Approbation des conditions et du mode de passation
  14. Renouvellement de l’installation de chauffage à l’école communale du Centre à Eugies – Approbation des conditions et du mode de passation
  15. Elections communales et provinciales du 14 octobre 2018 – Arrêt des lieux destinés à l’affichage et approbation du protocole d’accord
  16. Enseignement – Règlement d’ordre intérieur – Adaptation
  17. Enseignement – Projet éducatif et pédagogique – Validation
  18. Accueil extrascolaire – Convention avec l’ASBL Enfance Solidaris (ELEA)
  19. Mobilité – Règlements complémentaires sur le roulage – Mesures de circulation diverses
  20. Vente de la Plaine Volders
  21. Agent de recettes – Temps libre et Fête des Aînés
  22. Fabriques d’Eglises et Synodes protestants – compte 2017 – Approbation
  23. Subsides 2018
  24. Budget communal 2018 – Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1
  25. Acquisition du Vieux Frameries
  26. PCS 2014-2019 – Evaluation
  27. Rapport de rémunération
  28. Adoption du procès verbal de la dernière séance.